Zoom sur 3 étapes clés de la transmission d’une exploitation agricole
Dans une vidéo postée sur Youtube, le CER France Brocéliande met en exergue les trois phases essentielles pour réussir à transmettre sa ferme, sereinement. Comme Serge Huet à Keven Morel, qu’il a pris comme salarié sachant que ce dernier avait l’intention de s’installer. Ce qui a permis de bien anticiper et préparer, en toute sérénité, la cession.
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1- L’évaluation de l’exploitation à reprendre
Complétée par une étude fiscale, sociale et juridique afin d’étudier toutes les répercussions dans ces différents domaines.
2- Le diagnostic de la structure
Avec la rédaction d’actes juridiques.
3- L’accompagnement par le consultant en gestion de patrimoine
Idéalement, la première étape doit avoir lieu au moins trois ans avant de céder la ferme. « Il faut prendre le temps de bien estimer la valeur de l’entreprise agricole », recommande Mélissa Letendre, responsable d’équipe conseil au CER France Brocéliande, et de faire appel à divers experts : en foncier, en bâtiment, géomètres, notaires…
Isabelle Marchand, juriste, précise, elle, le rôle de cet interlocuteur dans le processus de transmission agricole. Ce spécialiste accompagne notamment les cédants pour « le diagnostic d’exploitation et les actes juridiques » qui en découlent : c’est la phase 2. Ainsi, « ils appréhendent mieux la fiscalité liée à la cession de la ferme », explique-t-elle, avant d’alerter sur l’importance d’anticiper, pour « poser les choses et ne pas être dans la précipitation », appuie Mélissa Letendre.
« Anticiper pour avoir le choix »
Car en s’y prenant trop tard, certaines possibilités ne sont plus envisageables, et il devient même difficile de « réaliser toutes les opérations requises ». « L’anticipation leur permet d’avoir davantage le choix », résume Isabelle Marchand. D’autant que la réflexion porte « plus largement sur la façon de transmettre leur patrimoine », ajoute-t-elle – là intervient le consultant en gestion de patrimoine justement – et que le contexte réglementaire complexifie les choses : autorisations d’exploiter, etc.
Sinon toutes les possibilités ne sont plus envisageables.
Sans oublier que le repreneur a, de son côté, des démarches administratives à effectuer et des échéances à respecter. « Il faut qu’il puisse avancer également pour être prêt le jour j », insiste Mélissa Letendre. Il y a enfin tout un « parcours psychologique » à mener en parallèle, « dont on parle un peu moins » et qui demande lui aussi du temps, les agriculteurs ayant été une quarantaine d’années sur la même structure, souvent familiale qui plus est. »
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